CBAM

CBAM : le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Le CBAM (règlement (UE) 2023/956) applique un prix du carbone aux importations de biens à forte intensité carbone. Il n'impose pas de passeport batterie, mais tous deux dépendent de données d'empreinte carbone crédibles.

Last updated 1 June 2026

Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (CBAM) applique un prix du carbone aux importations de certains biens à forte intensité carbone — ciment, fer et acier, aluminium, engrais, électricité et hydrogène — afin de prévenir les fuites de carbone.

Il n'exige pas de passeport batterie. Le lien tient aux données d'empreinte carbone : la rigueur que le CBAM demande pour les émissions incorporées est celle que le passeport batterie demande pour la déclaration d'empreinte carbone de la batterie.

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