L'annexe XIII du règlement (UE) 2023/1542 énumère les informations qui doivent être disponibles dans le passeport batterie et via le QR code. Elle distingue également les informations accessibles au grand public de celles réservées aux personnes ayant un intérêt légitime, à la Commission et aux organismes notifiés. Cette annexe est la liste de contrôle qui fait autorité pour le contenu d'un passeport conforme.

L'annexe XIII organise les informations du passeport en niveaux d'accès. Certaines données sont publiques (par exemple les caractéristiques générales de la batterie et l'empreinte carbone), tandis que des données plus détaillées sont réservées aux personnes ayant un intérêt légitime, aux autorités de surveillance du marché, à la Commission et aux organismes notifiés.

La liste détaillée des attributs de données et de leurs niveaux d'accès exacts figure à l'annexe XIII, complétée par les actes d'exécution adoptés au titre du règlement ; les fabricants ont intérêt à y aligner directement leur modèle de données.

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