Au titre du règlement (UE) 2023/1542, une batterie industrielle est une batterie conçue pour des usages industriels — et, à titre résiduel, toute batterie qui n'est ni portable, ni LMT, ni de véhicule électrique, ni de démarrage-éclairage-allumage (SLI), à l'exclusion des très petites catégories portables. L'obligation de passeport de l'article 77 s'applique aux batteries industrielles de plus de 2 kWh à partir du 18 février 2027. Elles sont aussi soumises à des exigences d'empreinte carbone, de contenu recyclé et de performance, échelonnées par catégorie.
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Need a compliant battery passport?
Self-serve, published pricing. Ready for 18 February 2027.