Le règlement sur l'écoconception des produits durables (ESPR), règlement (UE) 2024/1781, est le cadre horizontal qui introduira les passeports numériques de produits dans de nombreuses catégories — textiles, électronique, meubles, fer et acier, et d'autres encore. Il est entré en vigueur en 2024, les actes délégués propres à chaque catégorie arrivant les années suivantes.
Comment l'ESPR se rapporte au passeport batterie
Les batteries font figure de cas particulier : elles disposent déjà de leur propre règlement (2023/1542), assorti d'une échéance plus précoce. L'ESPR ne le remplace pas. Le passeport batterie est de fait le premier DPP, et l'ESPR généralise la même idée — identifiant unique, support de données (QR), accès hiérarchisé et données persistantes — à d'autres catégories.
Quels produits suivront
- Textiles et habillement — une catégorie prioritaire précoce.
- Électronique grand public et équipements TIC.
- Meubles, fer, acier et aluminium.
- Pneumatiques, détergents, peintures et d'autres avec le temps.
Frequently asked
Le passeport batterie relève-t-il de l'ESPR ?
Non. Les batteries ont leur propre règlement (2023/1542). L'ESPR (2024/1781) est le cadre plus large qui introduit les passeports numériques de produits pour d'autres catégories, sur les mêmes principes.