La conformité à l'article 77, paragraphe 1, est binaire par batterie : soit une unité concernée mise sur le marché européen à partir du 18 février 2027 dispose d'un passeport conforme, soit non. Cette check-list transforme l'exigence en points à cocher.
Check-list de préparation
| Domaine | Ce qui doit être en place | Terminé quand |
|---|---|---|
| Périmètre | Confirmé que la batterie est LMT, industrielle de plus de 2 kWh ou de véhicule électrique | La décision de périmètre est consignée |
| Identifiant | Identifiant unique par article conforme à l'ISO/IEC 15459 | Chaque unité a un identifiant distinct |
| Jeu de données | Annexe XIII complète / jeu d'attributs de l'annexe VI collecté | Aucun champ obligatoire laissé vide |
| Niveaux d'accès | Chaque champ affecté à public / intérêt légitime / autorités / Commission | L'affectation a été revue |
| Support de données | QR de qualité impression (ISO/IEC 18004) sur ou avec la batterie | Le QR mène au passeport |
| Hébergement | URL permanente qui survit à la période de conservation | Slug figé et publié |
| Cycle de vie | Processus de mise à jour de l'état de santé, du réemploi, du recyclage | Le chemin de mise à jour est défini |
Lacunes fréquentes
- Utiliser un passeport unique au niveau du modèle ou du lot au lieu d'un passeport par batterie physique.
- Laisser des champs restreints exposés sur la page publique au lieu d'appliquer les niveaux côté serveur.
- N'avoir aucun plan pour mettre à jour les données dynamiques une fois la batterie sortie d'usine.
- Un QR imprimé trop petit ou avec une correction d'erreur trop faible pour survivre à une étiquette.
Traitez d'abord le périmètre, puis les données, puis les identifiants et les niveaux. Une plateforme de passeport en autonomie couvre identifiants, niveaux, QR et hébergement en un seul parcours, et aide pour les données elles-mêmes en rattachant vos fichiers existants et en demandant les champs manquants aux fournisseurs. La collecte des données est la partie qui demande du délai.
Frequently asked
Quand faut-il commencer à préparer cette check-list ?
Commencez par la collecte des données dès maintenant. L'empreinte carbone, le contenu recyclé et le devoir de vigilance sont les plus longs à réunir ; identifiants, niveaux, QR et hébergement se mettent en place rapidement une fois les données disponibles.
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