La déclaration d'empreinte carbone est un document exigé par le règlement (UE) 2023/1542 pour les batteries de véhicules électriques, les batteries industrielles rechargeables de plus de 2 kWh et les batteries LMT, indiquant l'empreinte carbone de la batterie calculée sur son cycle de vie et ventilée par étape. L'exigence s'applique par catégorie selon les dates fixées par le règlement et ses actes délégués, et la déclaration doit suivre la méthodologie de calcul harmonisée de la Commission. Un résumé fait partie des informations publiques du passeport.
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Déclaration d'empreinte carbone
Last updated 1 June 2026