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Réemploi

Last updated 1 June 2026

Le réemploi au titre du règlement (UE) 2023/1542 désigne toute opération aboutissant à ce qu'une batterie, ou des parties de celle-ci, soit utilisée pour une finalité ou une application différente de celle pour laquelle elle avait été conçue. L'opérateur économique qui réemploie une batterie assume des responsabilités analogues à celles d'un fabricant pour la nouvelle application, dont la création d'un nouveau passeport lié à l'original.

Une batterie réemployée est considérée comme nouvellement mise sur le marché pour son nouvel usage ; elle a donc besoin de son propre passeport, lié à l'enregistrement de la batterie d'origine.

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