CBAM

CBAM : le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Le CBAM (règlement (UE) 2023/956) applique un prix du carbone aux importations de biens à forte intensité carbone. Il n'impose pas de passeport batterie, mais tous deux dépendent de données d'empreinte carbone crédibles.

Last updated 1 June 2026

Le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (CBAM) applique un prix du carbone aux importations de certains biens à forte intensité carbone — ciment, fer et acier, aluminium, engrais, électricité et hydrogène — afin de prévenir les fuites de carbone.

Il n'exige pas de passeport batterie. Le lien tient aux données d'empreinte carbone : la rigueur que le CBAM demande pour les émissions incorporées est celle que le passeport batterie demande pour la déclaration d'empreinte carbone de la batterie.

Related in Regulations

Explore related across the site

Préférences en matière de cookies

Vous choisissez les cookies utilisés. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via « Paramètres des cookies » en bas de page. Politique de confidentialité

Nécessaires

Toujours actifs

Indispensables au fonctionnement du site : votre thème clair/sombre et ce choix de cookies sont enregistrés dans votre navigateur. Ils ne servent pas à vous suivre.

Analyse

Google Analytics 4 mesure l’utilisation des pages au moyen de statistiques, ce qui nous aide à améliorer le site. Si vous acceptez, il dépose des cookies et mesure votre visite en détail. Si vous refusez, il ne dépose aucun cookie, mais Google peut tout de même recevoir des données techniques, comme la page consultée, le type de navigateur et l’adresse IP.

_ga, _ga_* · jusqu’à 2 ans · Google