Le passeport batterie ne s'applique pas à toutes les batteries. Le règlement (UE) 2023/1542 limite l'obligation à trois catégories : batteries de moyens de transport légers (LMT), batteries industrielles au-delà d'un seuil de capacité et batteries de véhicules électriques. Savoir dans quelle catégorie tombe une batterie détermine si un passeport est requis et quelles données spécifiques il doit porter.
| Type de batterie | Exemples | Passeport requis ? | Seuil notable |
|---|---|---|---|
| Batterie LMT | Vélos et trottinettes électriques | Oui | Défini par la catégorie LMT, sans plancher en kWh |
| Batterie industrielle | Stockage stationnaire, équipements industriels | Oui | Capacité supérieure à 2 kWh |
| Batterie de véhicule électrique | Batteries pour véhicules électriques | Oui | Concernée en tant que catégorie |
| Batterie portable | Cellules grand public, petits portables | Pas de passeport requis | Hors du périmètre du passeport |
Comment le contenu diffère selon le type
- Les trois portent les données d'identité, techniques et hiérarchisées définies à l'annexe XIII.
- Les obligations d'empreinte carbone, de contenu recyclé et de devoir de vigilance s'appliquent selon la catégorie et les seuils fixés par le règlement.
- Chaque batterie individuelle reçoit son propre passeport quel que soit le type, au titre de l'article 77, paragraphe 1.
Quel que soit le type, les règles structurelles sont identiques : un passeport par batterie physique, un support de données lié au QR code, des niveaux d'accès de l'annexe XIII appliqués côté serveur et une conservation de long terme. Le type détermine surtout quels seuils et quels jeux de données spécifiques s'appliquent.
Frequently asked
Quelles batteries ont besoin d'un passeport batterie ?
Au titre du règlement (UE) 2023/1542, les batteries LMT, les batteries industrielles d'une capacité supérieure à 2 kWh et les batteries de véhicules électriques exigent un passeport à partir du 18 février 2027. Les batteries portables ne relèvent pas de cette obligation.
Les batteries industrielles de moins de 2 kWh ont-elles besoin d'un passeport ?
L'obligation vise les batteries industrielles au-delà du seuil de 2 kWh. Les batteries industrielles plus petites sortent de ce périmètre précis, même si d'autres obligations réglementaires peuvent s'appliquer.
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