Le règlement (UE) 2023/1542 traite le réemploi et le reconditionnement comme des opérations qui mettent une « nouvelle » batterie sur le marché. L'opérateur économique qui réalise l'opération assume les responsabilités de producteur pour la batterie qui en résulte, passeport numérique compris. Un opérateur de seconde vie ne se contente donc pas de mettre à jour un ancien passeport — il est responsable d'un passeport pour la batterie réemployée.
Un nouveau passeport lié, pas un écrasement
Le règlement exige que la filiation reste traçable. Le passeport de la batterie réemployée doit référencer la batterie d'origine dont elle provient. En pratique, le réemploi crée un nouveau passeport lié à l'original, de sorte que l'historique — fabrication initiale, première vie, événement de réemploi — reste auditable. Le passeport d'origine n'est pas supprimé.
| Événement du cycle de vie | Effet sur le passeport |
|---|---|
| Première mise sur le marché | Création du passeport de la batterie |
| Réemploi / reconditionnement | Nouveau passeport lié, référençant l'original |
| Recyclage (fin de vie) | Le passeport cesse d'être disponible ; le résolveur renvoie un statut « gone » (410) |
Le nouveau passeport désigne l'opérateur de réemploi comme opérateur économique responsable et consigne l'état de santé ainsi que les autres données pertinentes pour la seconde vie, tout en conservant le lien avec l'identité de la batterie d'origine. Les niveaux d'accès de l'annexe XIII continuent de s'appliquer.
Frequently asked
Dois-je mettre à jour le passeport d'origine ou en créer un nouveau ?
Vous créez un nouveau passeport pour la batterie réemployée, lié à l'original. L'opérateur de réemploi devient l'opérateur économique responsable, et la filiation entre le nouveau passeport et l'original doit rester traçable.
Que devient le passeport lorsqu'une batterie est finalement recyclée ?
En fin de vie, la batterie cesse d'exister comme produit sur le marché : son passeport n'est plus maintenu actif et le résolveur renvoie un statut « gone » au lieu de servir des données courantes.