Passeport batterie pour le stockage stationnaire (BESS)

Les systèmes de stockage par batteries (BESS) — à l'échelle du réseau comme derrière le compteur — sont classés comme batteries industrielles au titre du règlement (UE) 2023/1542. Le règlement définit la batterie industrielle comme celle conçue pour des usages industriels et précise que les batteries destinées au stockage d'énergie en font partie. En tant que batteries industrielles de plus de 2 kWh, elles relèvent pleinement de l'obligation de passeport de l'article 77, paragraphe 1.

Pourquoi le seuil de 2 kWh compte

Plusieurs obligations du règlement, dont la déclaration d'empreinte carbone et les exigences de performance et de durabilité, s'appliquent aux batteries industrielles d'une capacité supérieure à 2 kWh. Les systèmes de stockage stationnaire dépassent largement ce seuil : ils attirent donc l'ensemble des exigences de passeport et d'information, et non le régime allégé des batteries portables.

Comme un BESS installé peut être composé de nombreuses unités distinctes, les exploitants doivent déterminer ce qui constitue « la batterie » aux fins du passeport et en émettre un par unité. L'article 77, paragraphe 1, impose là encore une granularité par batterie — un passeport unique pour tout un site n'est pas conforme.