Passeport batterie pour les vélos électriques et les engins de déplacement légers

Le règlement (UE) 2023/1542 a introduit les « moyens de transport légers » (LMT) comme catégorie de batteries à part entière. Une batterie LMT est définie comme la batterie d'un véhicule à roues pouvant être mû par un moteur électrique seul ou par la combinaison d'un moteur et de la force humaine, y compris les véhicules réceptionnés de catégorie L, d'un poids allant jusqu'à 25 kg. Cela couvre les batteries des vélos et trottinettes électriques et des véhicules légers similaires.

Les LMT sont l'une des quatre catégories soumises au passeport

L'article 77, paragraphe 1, cite les batteries LMT aux côtés des batteries de véhicules électriques et des batteries industrielles de plus de 2 kWh comme exigeant un passeport numérique. Contrairement aux batteries portables ordinaires, les batteries LMT portent donc l'obligation complète, quelle que soit leur capacité. À partir du 18 février 2027, une batterie LMT mise sur le marché européen doit avoir son propre passeport, accessible par un QR code apposé sur la batterie.

Pour les marques et importateurs de vélos électriques, la difficulté pratique tient au volume : chaque pack de batterie remplaçable est une batterie distincte mise sur le marché et exige son propre identifiant unique et son propre passeport. La rédaction manuelle ne passe pas à l'échelle ; l'émission doit être pilotée par les données produit et de série.